panneaux photovoltaiques montage contractuel

Sujets

David Rulier
le 28 juin à 12:29

panneaux photovoltaiques montage contractuel

Bonjour,

ma collectivité souhaite faire appel à un tiers pour fournir, poser et exploiter des panneaux photovoltaïques sur la toiture d’un bâtiment public. Le tiers se rémunère sur les recettes d’électricité.
Je recherche des expériences et des cahiers des charges sur le montage contractuel choisi (concession travaux, AOT..) postérieurement à la réforme de la commande publique de 2016.

Merci pour votre aide.


Gwenaël LEROUX
le 4 septembre à 15:22

Implication citoyenne dans des projets photovoltaïque en autoconsommation et marché de location de panneaux solaires photovoltaïque

La Ville de Lorient travaille depuis longtemps sur ces aspects.
Elle a été accompagnée par l’association HESPUL sur l’implication citoyenne dans des projets photovoltaïque en autoconsommation et a lancé un marché de location de panneaux solaires photovoltaïque et d’actions de sensibilisation qui ont été valorisé auprès de l’ADEME dans une fiche Exemple à suivre (Développement de la filière photovoltaïque à Lorient avec le levier de la commande publique et de l’investissement citoyen) disponible sur le site internet du R.G.O.

Elle travaille également sur un projet de centrale photovoltaïque avec actions de sensibilisation sur une école élémentaire.

Les documents de marchés (CCTP et Règlement de consultation) sont disponibles en s’adressant auprès du R.G.O.

Gwenaël Le Roux
Chef de Projet
Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable
Tél : 02 41 72 40 82

Réseau Grand Ouest - 22 rue Béclard - CS 30003 49055 Angers Cedex 02 - Tél : 02 41 68 70 72 - Fax : 02 41 68 70 69

Mention | Espace privé | Plan du site