Gaz à Effet de Serre

Sujets

Béatrice ANGOT
le 17 février 2016 à 15:26

Gaz à Effet de Serre

Bonjour,

Utilisez vous des critères relatifs aux GES dans vos marchés.
Si oui pour quels marchés, comment (quelle méthode de calcul) et quels sont vos retours d’expériences ?


Ville de Cognac, Direction de la commande publique
le 29 février 2016 à 17:44

en reponse au GES

Bonjour

Nous avions interrogé l’ADEME Poitou-Charente en 2013 à ce propos pour intégrer les GES dans le transport de marchandise, ce n’est hélas pas applicable car on ne peut pas mesurer ces GES pour cette activité (dans le but de privilégier la proximité dans nos marchés publics).
En revanche ces GES sont applicables pour vos marchés de véhicules en engins (pas tous, par exemple les tondeuses ne sont pas normées en consommation de carburant). C’est le seul cas ou nous intégrons le CO² rejeté dans nos marchés, et nous sommes preneur si d’autres collectivités intègrent ces GES pour d’autres applications. Bien cordialement, Eric Rufin.


Tatiana LECOSSAIS
le 8 mars 2016 à 10:10

Clauses Carbone

Bonjour,
Nantes Métropole expérimente des clauses Carbone dans ses marchés depuis 2007 pour des marchés de travaux de voirie et de réseaux (eau, assainissement, éclairage) (MOE et travaux), mais aussi collecte et traitement des déchets (prestations de service), informatique. Nous utilisons des critères d’exécution avec des demandes de quantification des émissions liées à l’exécution du marché. Nous nous basons sur la méthode Bilan Carbone(R) intégrant le Scope 3. Nous avons construit des calculettes spécifiques sur tableur pour aider les PME à répondre, ainsi que les entreprises qui se lancent pour la première fois dans ce type d’évaluation. Nous avons de bons retours des entreprises. Nous expérimentons également l’écocomparateur SEVE, et nous commençons à intégrer des clauses de progrès pour atténuer les émissions de GES. Nous utilisons des clauses environnementales qui agissent également sur le climat : le bois certifié, les économies d’énergie et de carburant, les biocarburants, etc. Nous avons mis au point un certain nombre de clauses type.

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