Groupes de travail ayant restitué

Documents ressources

Ces documents servent d’appui au GT :

- Le premier est une fiche de marché pour la sélection de véhicules moins polluant, réalisée par le réseau RhônAlpEnergie-Environnement (RAEE).

- Le deuxième est un compte-rendu de la partie mobilité lors des 3èmes rencontres éco-responsables de l’ADEME.

- Le troisième est un catalogue des différents véhicules électriques sur le marché.

- Le quatrième est un rapport de la Conférence européenne des Ministres des transports de 2006 sur "Réduire les émissions de NOx de la circulation routière".

- Le cinquième est une étude de l’ADEME faisant un constat des véhicules des particuliers en 2009.

- Le sixième est la Directive européenne 2009/33/CE du 23 avril 2009 relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie qui devra être transposée en droit interne avant le 4 décembre 2010. Elle rend obligatoire les données des rejets des véhicules propres. Il y est joint un tableau de calculs des polluants.

- Et le septième est un avis de l’ADEME sur les biocarburants de 1ère génération.

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